v Mentions légales
Rappel : En accédant au Site, vous acceptez les conditions d'utilisation énoncées ci après.
L'accès au site web « Pap Art Gallery » et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. En tant qu'utilisateur du site web « Pap Art Gallery » vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. 

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée du site " Pap Art Gallery  " ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. 

Vous reconnaissez avoir été informé que le site web " Pap Art Gallery  " est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, « Pap Art Gallery »  pourra interrompre son site. Le site s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.  En outre le site se réserve le droit de suspendre l'exploitation, ou de supprimer, sans préavis, certaines données du Site dans le cas où ces dernières affecteraient la capacité de traitement, la sécurité ou l'intégrité du Site ou révèleraient la présence d'un contenu illicite ou ne respectant pas l'esprit du Site. Enfin, les utilisateurs du Site sont seuls responsables de la confidentialité du code d'accès éventuel qui leur est fourni lors de leur inscription sur le Site.

Données personnelles / Vie privée
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant présentes sur le site, en écrivant au siège social. Les données personnelles recueillies sur le site « Paper Art Gallery » sont publiés sous la responsabilité des artistes présents concernés. Avertissement : Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que « Pap Art Gallery » œuvre au mieux pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais d’autres site à « Pap Art Gallery », « Pap Art Gallery » ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées. Toutes les informations figurant sur ce site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de Pap Art Gallery. Toutes les informations présentes sont publiées sous la responsabilité de leurs auteurs et avec leur accord.

Droits de propriété intellectuelle :
Le contenu du site « Pap Art Gallery »est protégé par le droit d'auteur et par le droit des producteurs de bases de données. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des œuvres, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’artiste ou du site une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Toute utilisation du contenu de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants. Toute extraction par transfert permanent ou temporaire sur un autre support par quelconque moyen, ou la réutilisation par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie, qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site « Pap Art Gallery », y compris à des fins privées, est interdite. La marque et le logo Pap Art Gallery sont protégés en bonne et due forme, et leur utilisation est soumise aux mêmes règles que le reste du contenu di site.

Crédits artistiques, et autres crédits :
Seront mentionnés clairement dans l’espace proche des œuvres publiées.

Cookies :
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent « Pap Art Gallery» à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur navigateur web (Google Chrome, Firefox, Internet Explorer, Safari…).

Liens vers d'autres sites :
« Pap Art Gallery » peut proposer des liens depuis son site vers d'autres sites tels que site d’artistes, de galeries ou d’exposition, ….. Ces sites sont indépendants, « Pap Art Gallery » n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous ces sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre « Pap Art Gallery » et ces sites. Dès lors, « Pap Art Gallery » ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites indiqués sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles .

Signaler une erreur ou demander une suppression:
L’équipe éditoriale du site Internet « Pap Art Gallery » tente par tous les moyens de diffuser une information valide, de garder celle-ci à jour et de s’assurer de la qualité du contenu. Si un contenu n’est plus approprié nous vous invitons à nous signaler le problème via la page CONTACT du site. Le contenu sera modifié/corrigé dans le délai le plus court possible.

Droit applicable:
Compétence Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Les juridictions françaises et parisiennes en particulier sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l'utilisation du Site.


Hubert Ferrari
Pap Art Galleryl

Hébergeur :
OVH

Logo, conception réalisation du Site :
 ComSpiration


^
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Google Analytics